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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE
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PLAN RETRAITE CONFIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLAN RETRAITE CONFIANCE
SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1734058
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2030

Présentation de la marque PLAN RETRAITE CONFIANCE

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLAN RETRAITE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE domicilié(e) 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 060 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PLAN RETRAITE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLAN RETRAITE CONFIANCE arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.

SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN CONFIANCE , P E P CONFIANCE , LIVRET CONFIANCE


SAF BTP VIE - SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme - 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France - SIREN 332060854


INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168209 - Publication au BOPI 2000-03-21

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2010 n°2433191 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732794 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

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